Foires Aux Questions

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Le parcours de santé

Le parcours de soins coordonné, de quoi s'agit-il ?

Objectif : des soins coordonnés

Vous êtes 85 % à avoir choisi un médecin traitant et à faire confiance au parcours de soins coordonnés. En choisissant un médecin traitant, vous faites le choix d'un suivi médical coordonné et d'une prévention personnalisée. En effet, parce qu'il suit ses patients sur la durée et coordonne leurs soins, le médecin traitant est le mieux placé pour organiser un suivi de prévention personnalisé.

Le médecin traitant a pour mission de centraliser les données médicales de chacun de ses patients et d'assurer son orientation dans le système de soins.

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Quels médecins peut-on consulter directement ?

Les psychiatres, les gynécologues, les ophtalmologues, les pédiatres peuvent être consultés directement sans conséquence sur les remboursements.

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Je n'ai pas déclaré de médecin traitant, quelles conséquences ?

Le remboursement de vos consultations

Si vous n'avez pas déclaré de médecin traitant ou si vous ne respectez pas le parcours de soins coordonnés, vous serez moins bien remboursé par l'Assurance Maladie lors d'une consultation.

Par exemple, une consultation chez un médecin généraliste conventionné exerçant en secteur 1 coûte 22 euros (tarif applicable au 1er juillet 2007) :

S'il s'agit de votre médecin traitant déclaré, vous êtes dans le parcours de soins coordonnés. L'Assurance Maladie vous rembourse alors 70 % du tarif de la consultation, moins 1 euro au titre de la participation forfaitaire, soit un remboursement de 14,40 euros. La mutuelle remboursera la différence, 30% du tarif de la consultation soit 6.60 €.

Si vous n'avez pas de médecin traitant déclaré, vous êtes hors du parcours de soins coordonnés. L'Assurance Maladie ne vous rembourse alors que 30 % du tarif de la consultation, moins 1 euro au titre de la participation forfaitaire, soit un remboursement de 5,60 euros. Dans ce cas, la mutuelle remboursera toujours 30% du tarif de la consultation soit 6.60 € et ne prendra pas en charge la différence.

Quelles conséquences, si je vais voir un autre médecin que mon médecin traitant ?

Le remboursement de vos consultations

Vous ne respectez pas le parcours de soins coordonnés, vous serez moins bien remboursé par l'Assurance Maladie lors d'une consultation.

La Sécurité sociale vous remboursera à un taux inférieur (30% au lieu de 70%), et, la mutuelle ne prendra pas en charge la différence.

Voir le détail des exemples ci-dessus, car la situation est identique en cas de non déclaration d'un médecin traitant.

Je voudrais changer de médecin traitant, comment faire ?

Vous êtes libre de changer de médecin traitant, sans conditions à remplir et sans avoir besoin de vous justifier. Vous n'êtes pas non plus tenu d'en informer au préalable votre précédent médecin traitant, mais vous devez renvoyer à votre caisse d'Assurance Maladie une nouvelle déclaration de choix du médecin traitant, remplie et signée conjointement avec le nouveau médecin traitant que vous aurez choisi.

Une déclaration simple

Une fois que vous avez choisi votre médecin traitant, remplissez avec lui le formulaire de « Déclaration de choix du médecin traitant » (formulaire n°S3704).
À noter que ce formulaire est disponible en téléchargement sur le site de l'assurance maladie, mais vous pouvez également vous le procurer auprès de votre caisse d'Assurance Maladie.

Remettez ensuite ce formulaire à votre caisse d'Assurance Maladie ou envoyez-le lui sous enveloppe affranchie au tarif en vigueur.

Nul besoin de consulter spécialement votre médecin pour lui faire remplir ce formulaire. Profitez plutôt d'une prochaine consultation ou d'un déplacement à son cabinet pour effectuer cette formalité.

Attention : vous devez remplir puis renvoyer à votre caisse d'Assurance Maladie une nouvelle déclaration de choix du médecin traitant (formulaire n°S3704) si vous êtes dans l'une des situations suivantes :

vous changez de médecin traitant ou vous déménagez ;
votre médecin traitant cesse son activité, change d'activité ou déménage.